Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE AMENDINE
CAVE SAINT DESIRAT, Societe Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
93477533
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2023

Présentation de la marque CUVEE AMENDINE

Déposée le 21 juillet 1993 par la société CAVE SAINT DESIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE AMENDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société CAVE SAINT DESIRAT domicilié(e) - 07340 - SAINT DESIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 263 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE SAINT DESIRAT domicilié(e) - 07340 - SAINT DESIRAT - France.

La marque CUVEE AMENDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE AMENDINE est expirée depuis le 21 juillet 2023.

CAVE SAINT DESIRAT a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Côte Diane , Noble Epine , L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , LES FAGOTTES , LES CARMES DE SARRATORIA


CAVE SAINT DESIRAT, Societe Cooperative Agricole - 07340 - SAINT DESIRAT - France - SIREN 776263287


CAVE SAINT DESIRAT - 07340 - SAINT DESIRAT - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2246251 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501396 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530252 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

VINS AOC SAINT JOSEPH EN BOUTEILLES